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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUSEL-ROCH
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L'HECTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'HECTO
SARL CLUSEL-ROCH, SARL

Numéro de dépôt :
4347530
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
L\'HECTO de CLUSEL-ROCH

Présentation de la marque L'HECTO

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUSEL-ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HECTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUSEL-ROCH domicilié(e) 15 ROUTE DU LACAT - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 391 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLUSEL-ROCH, M. GUILLAUME CLUSEL domicilié(e) 15 ROUTE DU LACAT - 69420 - AMPUIS - France.

La marque L'HECTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HECTO arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

CLUSEL-ROCH a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CLUSEL-ROCH , ROUGE SERINE , Brasserie de Verenay , TRABOULES , CLUSEL-ROCH , GUILLAUME CLUSEL


SARL CLUSEL-ROCH, SARL - 15 ROUTE DU LACAT - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 802391516


SARL CLUSEL-ROCH, M. GUILLAUME CLUSEL - 15 ROUTE DU LACAT - 69420 - AMPUIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.