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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cluny
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Domaine Cluny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Cluny
SARL Cluny, SARL

Numéro de dépôt :
4357060
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2027
Domaine Cluny de Cluny

Présentation de la marque Domaine Cluny

Déposée le 25 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cluny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Cluny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cluny domicilié(e) 9 rue du rapitot - 21220 - BROCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Cluny Camille domicilié(e) 9 rue du rapitot - 21220 - BROCHON - France.

La marque Domaine Cluny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Cluny arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

Cluny a également déposé les autres marques suivantes : CLUNY DE BOURGOGNE POLE HIPPIQUE NATIONAL


SARL Cluny, SARL - 9 rue du rapitot - 21220 - BROCHON - France


Mme Cluny Camille - 9 rue du rapitot - 21220 - BROCHON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.