Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CLUNY FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUNY FINANCE domicilié(e) 96 Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 539 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUNY FINANCE S.A - France.
La marque CLUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUNY FINANCE S.A - 96 Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 390539906
CLUNY FINANCE S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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