Marque expirée - Marque en non vigueur
CLUNY CULTURE, Office Intercommunal de la Culture de Cluny et du Clunisois
Numéro de dépôt :
3485739
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
Présentation de la marque CLUNY CULTURE, Office Intercommunal de la Culture de Cluny et du Clunisois
Déposée le 28 février 2007 par l'association loi 1901 CLUNY CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUNY CULTURE, Office Intercommunal de la Culture de Cluny et du Clunisois »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUNY CULTURE, Office Intercommunal de la Culture de Cluny et du Clunisois est expirée depuis le 28 février 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15