Marque expirée - Marque en non vigueur

Tournées-Tréteaux en Clunisois
CLUNY CULTURE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3485738
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
Tournées-Tréteaux en Clunisois de CLUNY CULTURE Association loi de 1901

Présentation de la marque Tournées-Tréteaux en Clunisois

Déposée le 28 février 2007 par la société CLUNY CULTURE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tournées-Tréteaux en Clunisois »

Le déposant est la société CLUNY CULTURE Association loi de 1901 domicilié(e) Centre Victor Duruy, Place de l'Abbaye,71250 CLUNY - 71250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 503 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUNY CULTURE domicilié(e) Centre Victor Duruy, Place de l'Abbaye,71250 CLUNY - 71250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournées-Tréteaux en Clunisois est expirée depuis le 28 février 2017.

CLUNY CULTURE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Journées de Cluny , Jazz à Cluny , D'Aujourd'hui à Demain, Festival de musique contemporaine


CLUNY CULTURE Association loi de 1901 - Centre Victor Duruy, Place de l'Abbaye,71250 CLUNY - 71250 - France - SIREN 316503333


CLUNY CULTURE - Centre Victor Duruy, Place de l'Abbaye,71250 CLUNY - 71250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Activités sportives et culturelles.