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Marques déposées par la société CLUETT
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SUSSEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSSEX
CLUETT, PEABODY & CO., INC., société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York

Numéro de dépôt :
1407384
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996

Présentation de la marque SUSSEX

Déposée le 23 avril 1986 par la société CLUETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLUETT domicilié(e) 433 River Street, TROY (N.Y. - U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SUSSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSSEX est expirée depuis le 23 avril 1996.

CLUETT a également déposé les autres marques suivantes : CLARIDGE , ARROW PIN-HI , ARROW SPORTS SPIRITS , ARROW , SANFORISÉ , CUM LAUDE , KING COTTON , TABBER , GOLDEN ARROW , ARROW


CLUETT, PEABODY & CO., INC., société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York - 433 River Street, TROY (N.Y. - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58399 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 5 juin 1991 - Transmission de propriété n°53804 - Publication au BOPI 1991-06-05

Inscription - Transmission de propriété n°42618 - Publication au BOPI

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