CUM LAUDE
Présentation de la marque CUM LAUDE
Déposée le 23 avril 1986 par la société CLUETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUM LAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUM LAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUM LAUDE est expirée depuis le 23 avril 1996.
CLUETT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58399 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 5 juin 1991 - Transmission de propriété n°53804 - Publication au BOPI 1991-06-05
Inscription - Transmission de propriété n°42618 - Publication au BOPI