Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la Coquillone
CLUCHIER PIERRE

Numéro de dépôt :
98756314
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2018

Présentation de la marque Domaine de la Coquillone

Déposée le 27 octobre 1998 par CLUCHIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de la Coquillone »

Le déposant est CLUCHIER PIERRE domicilié(e) SAINT CHEMIN DU LAUADOU,30200 ST GERVAIS (dossier no 2388079) - 30200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUCHIER-PIERRE domicilié(e) DOMAINE DE LA COQUILLONE, CHEMIN-DU-LAUADOU,30200 SAINT-GERVAIS (dossier no 2388079) - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Coquillone est expirée depuis le 27 octobre 2018.


CLUCHIER PIERRE - SAINT CHEMIN DU LAUADOU,30200 ST GERVAIS (dossier no 2388079) - 30200 - France


CLUCHIER-PIERRE - DOMAINE DE LA COQUILLONE, CHEMIN-DU-LAUADOU,30200 SAINT-GERVAIS (dossier no 2388079) - 30200 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388079 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

A.O.C. Côtes du Rhône Village St Gervais.