Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB VINS ET PRIVILEGES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAVEURS & DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB VINS ET PRIVILEGES INTERNATIONAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 362 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB VINS ET PRIVILEGES INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - France.
La marque SAVEURS & DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB VINS ET PRIVILEGES INTERNATIONAL (SARL) - ROUTE DE DIJON, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 429362098
CLUB VINS ET PRIVILEGES INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Gelées, confitures, cacao, pâtisserie, et confiserie, miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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