Déposée le 25 septembre 2003 par Club Taurin Vicois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUCH (GERS)),
la marque française « TOROS EN VIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est Club Taurin Vicois domicilié(e) BP no 10, Allées Gabarrot,32190 VIC-FEZENSAC - 32190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Taurin Vicois domicilié(e) BP n° 10, Allées Gabarrot,32190 VIC-FEZENSAC - 32190 - France.
La marque TOROS EN VIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Club Taurin Vicois - BP no 10, Allées Gabarrot,32190 VIC-FEZENSAC - 32190 - France
Club Taurin Vicois - BP n° 10, Allées Gabarrot,32190 VIC-FEZENSAC - 32190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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