Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FORCE JAUNE ET BLEU
Club supporters les vignerons association loi 1901

Numéro de dépôt :
3411101
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
LA FORCE JAUNE ET BLEU de Club supporters les vignerons

Présentation de la marque LA FORCE JAUNE ET BLEU

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 Club supporters les vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORCE JAUNE ET BLEU »

Le déposant est l'association loi 1901 Club supporters les vignerons domicilié(e) 46 rue du Dr Bousquet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr REVEILLOUX JEAN-PAUL Club supporters les vignerons domicilié(e) 46 rue du Dr Bousquet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORCE JAUNE ET BLEU est expirée depuis le 15 février 2016.

Club supporters les vignerons a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS LA FORCE JAUNE & BLEU


Club supporters les vignerons association loi 1901 - 46 rue du Dr Bousquet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Mr REVEILLOUX JEAN-PAUL Club supporters les vignerons - 46 rue du Dr Bousquet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).