Présentation de la marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919
Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES OU CSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES OU CSSA domicilié(e) ROUTE DE LA MONCELLE, CHATEAU DE MONTVILLERS - 08140 - BAZEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 016 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES OU CSSA domicilié(e) ROUTE DE LA MONCELLE, CHATEAU DE MONTVILLERS - 08140 - BAZEILLES - France.
La marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 est expirée depuis le 21 mars 2024.
CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES OU CSSA, SAS - ROUTE DE LA MONCELLE, CHATEAU DE MONTVILLERS - 08140 - BAZEILLES - France - SIREN 798016796
CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES OU CSSA - ROUTE DE LA MONCELLE, CHATEAU DE MONTVILLERS - 08140 - BAZEILLES - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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