Club Sportif Municipal de Puteaux (association loi 1901) en Mairie
Numéro de dépôt :
96624468
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006
Présentation de la marque CONFEDERATION SPORTIVE MUNICIPALE DE PUTEAUX
Déposée le 7 mai 1996 par l'association loi 1901 Club Sportif Municipal de Puteauxen Mairie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFEDERATION SPORTIVE MUNICIPALE DE PUTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 Club Sportif Municipal de Puteauxen Mairie domicilié(e) 131, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque CONFEDERATION SPORTIVE MUNICIPALE DE PUTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Club Sportif Municipal de Puteaux (association loi 1901) en Mairie - 131, rue de la République, 92800 PUTEAUX - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Fauteuils roulants pour malades, cycles, bicyclettes.Sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, valises.Vêtements, culottes d'équitation, kimonos de sport, chemises et chemisettes shorts de sport, survêtements de sport, gants (habillement), chaussures, chaussures de sport, chaussures de football, chaussettes pour le sport, costumes de bains, peignoirs, chapeaux, bonnets.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), jeux d'anneaux, balles et ballons de jeux, gants de base-ball, bicyclettes fixes d'entraînement, boules de jeux, crosses de golfs (clubs de golf), sacs de cricket et étuis associes, crosses de hockey, appareils de culture physique, disques pour le sport, armes d'escrime, extenseurs (exerciseurs), gants d'escrime, gants de boxe, gants de golf, haltères, masques d'escrime, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voiles, protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux, queues de billards, raquettes pour sports à balles, skis, tables pour tennis de table, matériel pour le tir à l'arc, trottinettes.Activités sportives, exploitation d'un centre de pratique de sports, camps de perfectionnement sportif (stages), services de dubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, culture physique, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, enseignement de la gymnastique, informations en matière de divertissement et de récréation, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades, services de loisirs, organisation de concours, montage de programmes radiophonique et de télévision, éditions de livres
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONFEDERATION SPORTIVE MUNICIPALE DE PUTEAUX"