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Marques déposées par l'association loi 1901 club sportif et artistique du 4ème régiment étranger
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LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE
club sportif et artistique du 4ème régiment étranger, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3889064
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE de club sportif et artistique du 4ème régiment étranger

Présentation de la marque LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE

Déposée le 13 janvier 2012 par l'association loi 1901 club sportif et artistique du 4ème régiment étranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 club sportif et artistique du 4ème régiment étranger domicilié(e) Quartier Capitaine Danjou, route de Pexiora - 11452 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4ème Régiment étranger, M. JOFFREDO Serge domicilié(e) Quartier Capitaine Danjou, Route de Pexiora - 11452 - CASTELNAUDARY - France.

La marque LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLIDAIRE LEGION ETRANGERE est expirée depuis le 13 janvier 2022.


club sportif et artistique du 4ème régiment étranger, association loi 1901 - Quartier Capitaine Danjou, route de Pexiora - 11452 - CASTELNAUDARY - France


4ème Régiment étranger, M. JOFFREDO Serge - Quartier Capitaine Danjou, Route de Pexiora - 11452 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.