Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLUB SOLUTION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3247575
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2023
Marque en couleurs, figurative de CLUB SOLUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 2003 par l'association loi 1901 CLUB SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB SOLUTION domicilié(e) 1232 rue Louis Blériot - 78530 - BUC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247575.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2023.

CLUB SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : ELITE RACING , ELITE AUTO , IZICLASS , ELITE LIBERTE


CLUB SOLUTION, Association Loi 1901 - 1232 rue Louis Blériot - 78530 - BUC - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534349 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Services de télécommunications, de communications par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateur. Services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images ; services de courrier et messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiaux (Internet) ou à accès privé (Intranet). Services de téléconférences, services de raccordement par télécommunication à un forum informatique. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données. Education et divertissement. Formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique. Organisation et conduite de séminaires, de colloques, conférences, congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des réseaux multimédia. Formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des logiciels. Edition et publication de textes (autres que publicitaires), de supports visuels et programmes multimédia. Exploitation de publications électroniques en ligne, non téléchargeables. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatif. Location de logiciels informatiques ; conception (élaboration) de programmes informatiques ; conseil technique en matière de choix de matériel ou logiciels informatiques. Services d'ingénierie informatique. Mise à jour de logiciels et de bases de données. Assistance technique dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Recherches techniques. Evaluation scientifique et maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.