Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELITE LIBERTE
CLUB SOLUTION

Numéro de dépôt :
4465269
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
ELITE LIBERTE de CLUB SOLUTION

Présentation de la marque ELITE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par CLUB SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est CLUB SOLUTION domicilié(e) 195 Route Nationale 10 - 78310 - Coignières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque ELITE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE LIBERTE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

CLUB SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : ELITE RACING , ELITE AUTO , IZICLASS


CLUB SOLUTION - 195 Route Nationale 10 - 78310 - Coignières - France


GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Services de vente au détail et en gros de véhicules automobiles pour particuliers et utilitaires, et de motocyclettes, neufs ou d'occasion, ainsi que de leurs pièces et composantes ; services de recherche, de sélection et d'achat pour le compte de tiers sous mandat, de véhicules automobiles pour particuliers et utilitaires et de motocyclettes, neufs ou d'occasion ; services de conception et de publication d'annonces publicitaires pour le compte de particuliers et de professionnels, pour la vente de véhicules neufs ou d'occasion. Services de publicité, d'informations commerciales; services d’information et de conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers); organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ;

Services de courtier, d'intermédiaire, de consultant et de conseil pour l'obtention de prêts, de financements ou de crédits pour l'achat de véhicules, y compris simulations, comparaisons d'offres de crédit, crédit-bail, location longue durée avec option d'achat ; services d'expertise en matière d'assurance automobile (dommages) ; services de courtier et d'agent en matière d'assurances pour véhicules ; services d'assistance (assurance) aux automobilistes ; services de garantie pour véhicules (assurances) ;

Services de mise en état pour la vente, de dépannage, d'entretien, de révision, de réparation, de carrossier, pour véhicules automobiles et motocyclettes ;

Services de location de véhicules pour particuliers et utilitaires, et de motocyclettes, y compris de location longue durée ; services de livraison de véhicules (transport) pour le compte de tiers ; services d'organisation et de suivi de livraison de véhicules ; services de remorquage de véhicules ;

Services de formation et de stages (formation et perfectionnement) dans le domaine de la conduite automobile ou de motocyclettes, y compris la conduite sportive ; services de formation et de stages dans le domaine de l'entretien, la maintenance et le réglage de véhicules automobiles ou de motocyclettes ; ateliers et services de coaching pour la formation et le perfectionnement à la conduite de véhicules automobiles, de motocyclettes et autres véhicules motorisés ; services d’éducation et de formation en matière de conduite de véhicules motorisés ; services d'organisation de compétitions sportives, notamment pour automobiles ou motocyclettes ; services de publication de textes autres que publicitaires relatifs à la conduite automobile ou aux sports automobiles ;

Services d'expertise (accidents) de véhicules ; services de contrôle technique de véhicules.