Déposée le 10 février 2012 par l'association loi 1901 CLUB SIMCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CLUB SIMCA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUB SIMCA FRANCE domicilié(e) Maison des Associations - Club Simca France - Boite 64, 23 Rue Vernet - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB SIMCA FRANCE, M. MARC DANOY domicilié(e) Maison des Associations - Club Simca France - Boite 64, 23 Rue Vernet - 75008 - PARIS - France.
La marque CLUB SIMCA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SIMCA FRANCE est expirée depuis le 10 février 2022.
CLUB SIMCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIMCA HERITAGE
CLUB SIMCA FRANCE, Association loi 1901 - Maison des Associations - Club Simca France - Boite 64, 23 Rue Vernet - 75008 - PARIS - France
CLUB SIMCA FRANCE, M. MARC DANOY - Maison des Associations - Club Simca France - Boite 64, 23 Rue Vernet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.
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