Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANZAL
Numéro de dépôt :
1567436
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1999
Présentation de la marque SANZAL
Déposée le 22 décembre 1989 par l'association loi 1901 CLUB SANZAL Prévention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANZAL est expirée depuis le 22 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23