CLUB-SANDWICHES, société à responsabilité limitée, 36, avenue d'Argenteuil, 92600 ASNIERES.
Numéro de dépôt :
1195758
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1992
Présentation de la marque HOT CROUSTY
Déposée le 17 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB-SANDWICHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOT CROUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB-SANDWICHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque HOT CROUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT CROUSTY est expirée depuis le 17 février 1992.
CLUB-SANDWICHES, société à responsabilité limitée, 36, avenue d'Argenteuil, 92600 ASNIERES. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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