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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB RS DE FRANCE
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CLUB RS DE FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLUB RS DE FRANCE
CLUB RS DE FRANCE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3521041
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLUB RS DE FRANCE de CLUB RS DE FRANCE

Présentation de la marque CLUB RS DE FRANCE

Déposée le 24 août 2007 par l'association loi 1901 CLUB RS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB RS DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB RS DE FRANCE domicilié(e) 35 RUE MOLIERE,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB RS DE FRANCE domicilié(e) 35 RUE MOLIERE,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque CLUB RS DE FRANCE est expirée depuis le 24 août 2017.


CLUB RS DE FRANCE association loi 1901 - 35 RUE MOLIERE,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


CLUB RS DE FRANCE - 35 RUE MOLIERE,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 9 octobre 2008 - renonciation totale n°481982 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;