Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCOLIA-SEIN
CLUB PROSPECTIVE SANTE ET ECONOMIE, association Loi 1908

Numéro de dépôt :
3187054
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
ONCOLIA-SEIN de CLUB PROSPECTIVE SANTE ET ECONOMIE

Présentation de la marque ONCOLIA-SEIN

Déposée le 4 octobre 2002 par CLUB PROSPECTIVE SANTE ET ECONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCOLIA-SEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est CLUB PROSPECTIVE SANTE ET ECONOMIE, association Loi 1908, domicilié(e) 1 allée du Wacken, ,67000 Strasbourg - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.

La marque ONCOLIA-SEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOLIA-SEIN est expirée depuis le 4 octobre 2012.


CLUB PROSPECTIVE SANTE ET ECONOMIE, association Loi 1908 - 1 allée du Wacken, ,67000 Strasbourg - 67000 - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, sondage d'opinions, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, assistance administrative aux personnes invalides ou malades ou âgées dans l'organisation de leurs taches quotidiennes. Assurances et finances. Informations et consultations en matière d'assurance et en matière financière, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance automobile, assurance, retraite, assurance habitation, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds, placement de fonds, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier) , opérations financières, opérations monétaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malade, de garde d'enfants, de transport, prestations complémentaires de remboursement en matière d'assurance-santé, services de remboursement de soins médicaux ; services de remboursement et contrat d'assurance assurant la prise en charge de l'accompagnement et l'assistance aux personnes invalides ou malades ou agées dans l'organisation de leurs taches quotidiennes administratives et ménagères. Assistance ménagère aux personnes invalides ou malades ou agées dans l'organisation de leurs taches quotidiennes. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences d'informations (nouvelles) , transmission de messages, transmission de messages et d'images assistés par ordinateur, agences de presse, diffusion de programme de télévision, diffusion de programme radiophoniques, radiodiffusion, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, télévision par câbles, services télex, transmission de dépêches, transmission d'information dans le domaine juridique et judiciaire fournies par site web, transmission d'informations destinées aux fonctionnaires fournies par site web. Education ; formation, divertissement ; organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, de manifestations sportives et culturelles, activités sportives et culturelles. Location de bandes vidéo, services de clubs (divertissement) , organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de congrès, organisation de concours, en matière d'éducation et de divertissement télévisé, de conférences, de congrès, de séminaires, enseignement par correspondance, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation ou de formation, publication de livres, prêt de livres. Services juridiques ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matières d'ordinateurs. Etude de projets techniques, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, enregistrement sur bandes vidéo, reconstitution de bases données, consultation en matière d'ordinateur, location de distributeurs automatiques, élaboration de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reconstitution de bases de données, recherches légales, informations juridique, informations judiciaire, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites web. Services de restauration, hébergement temporaire, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, pensions, pensions pour animaux, réservation de place auprès des cliniques et hôpitaux. Assistance médicale, services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de garde malade, services d'assistance médicale à domicile auprès des malades, des personnes handicapés, services hospitaliers, implantation de cheveux, maisons médicalisées, salons de beauté, de coiffure, location d'installations sanitaires, services d'aromathérapie, maisons de repos et convalescence ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, accompagnement en société (personnes de compagnie) , enterrement, pompes funèbres, services de garde d'enfants, service d'assistance à domicile auprès des personnes invalides ou malades ou âgées (personnes de compagnie) , services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.