Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHESSES DE FRANCE QUALITE AIE RICHESSE VRAYE
Club pour la Propagande des Produits Noblesses et Richesses de France

Numéro de dépôt :
925560
Date de dépôt :
27/12/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RICHESSES DE FRANCE QUALITE AIE RICHESSE VRAYE

Déposée le 27 décembre 1973 par Club pour la Propagande des Produits Noblesses et Richesses de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RICHESSES DE FRANCE QUALITE AIE RICHESSE VRAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Club pour la Propagande des Produits Noblesses et Richesses de France domicilié(e) (association), 83, rue des Blancs-Murs, Vitry-sur-Seine (Val de Marne). - France.

La marque RICHESSES DE FRANCE QUALITE AIE RICHESSE VRAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque RICHESSES DE FRANCE QUALITE AIE RICHESSE VRAYE est expirée depuis le 27 décembre 1983.


Club pour la Propagande des Produits Noblesses et Richesses de France - (association), 83, rue des Blancs-Murs, Vitry-sur-Seine (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, riz, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.