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Marques déposées par l'association loi 1901 Club Plongée de l'AaGESLA
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Club plongée de l'AA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club plongée de l'AA
Club Plongée de l'AaGESLA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99820160
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque Club plongée de l'AA

Déposée le 22 octobre 1999 par l'association loi 1901 Club Plongée de l'AaGESLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Club plongée de l'AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Plongée de l'AaGESLA domicilié(e) 31 avenue de Picardie, 59820 Gravelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DUVET - France.

La marque Club plongée de l'AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club plongée de l'AA est expirée depuis le 22 octobre 2009.


Club Plongée de l'AaGESLA Association Loi 1901 - 31 avenue de Picardie, 59820 Gravelines - France


M. Dominique DUVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

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