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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB "PAC 94" CLUB des Présidents d'associations de Commerçants du 94
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CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE
CLUB "PAC 94" CLUB des Présidents d'associations de Commerçants du 94 Association Régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901

Numéro de dépôt :
97687346
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE

Déposée le 16 juillet 1997 par l'association loi 1901 CLUB "PAC 94" CLUB des Présidents d'associations de Commerçants du 94 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB "PAC 94" CLUB des Présidents d'associations de Commerçants du 94 domicilié(e) Siège Social: Chambre DE Commerce et d'industrie de Paris Val de Marne 8 Place Salvator Allende, 94011 CRETEIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN SITBON BOUTIQUE POINTURE - France.

La marque CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PAC 94 LA NUIT DU COMMERCE est expirée depuis le 16 juillet 2007.


CLUB "PAC 94" CLUB des Présidents d'associations de Commerçants du 94 Association Régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901 - Siège Social: Chambre DE Commerce et d'industrie de Paris Val de Marne 8 Place Salvator Allende, 94011 CRETEIL Cedex - France


MONSIEUR ALAIN SITBON BOUTIQUE POINTURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Publicité Distribution de Prospectus. Reproduction de documents Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateur et Internet. Formation, Divertissement, Activités culturelles Edition de revues, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographique, et accessoires de décors, organisation de concours en matière de divertissement. organisation d'expositions à buts culturels et d'informations. Réservation de places pour les spectacles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.