Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCO Club des Bijoutiers
CLUB ORCO

Numéro de dépôt :
92420104
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque ORCO Club des Bijoutiers

Déposée le 22 mai 1992 par la société CLUB ORCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCO Club des Bijoutiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société CLUB ORCO domicilié(e) 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ORCO Club des Bijoutiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCO Club des Bijoutiers est expirée depuis le 22 mai 2002.

CLUB ORCO a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , LE PRECIEUX , ORCO , ORCO , LE PRECIEUX , ORCO CLUB DE BIJOUTIERS , TRIANON , ORCO


CLUB ORCO - 157, rue des Blains, 92220 BAGNEUX - France - SIREN 304864424


SODEMA - France


Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154890 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Or, pierres précieuses. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques tous les produits précités étant en or