Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tournoi du silence
Club Olympique Multisport de Bagneux

Numéro de dépôt :
4439373
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
Tournoi du silence de Club Olympique Multisport de Bagneux

Présentation de la marque Tournoi du silence

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par Club Olympique Multisport de Bagneux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tournoi du silence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Club Olympique Multisport de Bagneux domicilié(e) 37 rue des Blains - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Olympique Mutisport de bagneux, Monsieur Pascal NONAT domicilié(e) 37 rue des Blains - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque Tournoi du silence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournoi du silence arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.


Club Olympique Multisport de Bagneux - 37 rue des Blains - 92220 - BAGNEUX - France


Club Olympique Mutisport de bagneux, Monsieur Pascal NONAT - 37 rue des Blains - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Activités sportives et culturelles.