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Marques déposées par Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC
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C.N.H.C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.N.H.C
Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC), Association sportive type loi de 1901

Numéro de dépôt :
3615942
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
C.N.H.C de Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC

Présentation de la marque C.N.H.C

Déposée le 5 décembre 2008 par Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.N.H.C »

Le déposant est Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC), Association sportive type loi de 1901 domicilié(e) Siège : 7 rue de Belfort - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge CARRE, President domicilié(e) 6 rue Emile COMBES - 78800 - HOUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.N.H.C est expirée depuis le 5 décembre 2018.


Club Nautique Houilles Carrières sur Seine (CNHC), Association sportive type loi de 1901 - Siège : 7 rue de Belfort - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


Serge CARRE, President - 6 rue Emile COMBES - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Vêtements et notamment vêtements de sport y compris maillots et bonnets de bain., chaussures et chapellerie.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, des vetements et des chaussures. ; décorations pour arbres de Noel (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.