Déposée le 30 décembre 1992 par la société étrangère CLUB MONACO S.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M CLUB MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la société étrangère CLUB MONACO S.A.M domicilié(e) 2, avenue de la Madone, “ Le Montaigne ” Bloc A – 3e étage – Studio No. 3A9 – Lot 632, Monaco - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque M CLUB MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M CLUB MONACO est expirée depuis le 30 décembre 2022.
CLUB MONACO S.A.M a également déposé les autres marques suivantes : M-CLUB MONACO , CABAN
CLUB MONACO S.A.M., Société de droit monégasque - 2, avenue de la Madone, “ Le Montaigne ” Bloc A – 3e étage – Studio No. 3A9 – Lot 632, Monaco - Monaco
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229921 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335897 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335898 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 28 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335963 - Publication au BOPI 2001-11-28
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515371 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29
Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725284 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Appareils et instruments optiques.Montres, horlogerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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