Déposée le 6 octobre 2000 par la société étrangère CLUB MONACO S.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la société étrangère CLUB MONACO S.A.M domicilié(e) c/o Eversheds, Est-Ouest 24 boulevard Princesse Charlotte - 98000 MONACO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB MONACO S.A.M., Société de droit monégasque - c/o Eversheds, Est-Ouest 24 boulevard Princesse Charlotte - 98000 MONACO - Monaco
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454218 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillers (couverts) ; ouvre-boîtes non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucure ; limes à ongle non électriques ; coupe-ongles électriques ou non-électriques ; spatules (outils) ; hache-légumes ; coupe-légumes ; râpe à légumes ; tranche-légumes. Casiers à vin ; commodes ; cintres pour vêtements ; porte-manteaux (meubles) ; bureaux (meubles) ; divans ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; cadres (encadrements) ; paniers non métalliques ; porte-revues ; glaces (miroirs) ; oreillers ; canapés ; buffets ; piédestaux pour pots à fleurs ; sofas ; dessertes ; corbeilles non métalliques ; porte-parapluies ; vannerie. Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; boîtes à pain, planches à pain ; beurriers ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; peignes ; récipients pour le ménage non en métaux précieux ; boîtes à biscuits ; tire-bouchons ; ustensiles cosmétiques ; faïence ; tasses non en métaux précieux ; carafes ; coquetiers non en métaux précieux ; pots à fleurs ; brosses à cheveux, brosses à dent, brosses à chaussures et brosses à usage ménager ; poêles à frire ; poubelles ; bols ; verres (récipients) ; seaux à glace non en métaux précieux ; bouilloires non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; broyeurs ménagers non électriques ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; moulins à poivre à main ; poivriers non en métaux précieux ; percolateurs à café non électriques ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; pots non en métaux précieux ; poteries ; salières non en métaux précieux ; boîtes à sel ; poêlons ; baguettes (instruments de cuisine) ; soucoupes non en métaux précieux ; auges pour animaux domestiques ; distributeurs de savon ; porte-savon ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit, couvertures de lit ; couvre-lits ; édredon (plumes) ; serviettes de table en matière textile ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; dessus de lit ; draps de lit ; nappes non en papier ; linge de table en matières textiles ; ronds de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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