TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU"
Présentation de la marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU"
Déposée le 24 février 1992 par CLUB MODELISTE POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" est expirée depuis le 24 février 2002.
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09