Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU"
CLUB MODELISTE POITEVIN

Numéro de dépôt :
92407317
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU"

Déposée le 24 février 1992 par CLUB MODELISTE POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est CLUB MODELISTE POITEVIN, domicilié(e) 15, rue de Nimègue, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB MODELISTE POITEVIN - France.

La marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS OSTERA MODEL CUP "LA ROUTE DU PINEAU" est expirée depuis le 24 février 2002.


CLUB MODELISTE POITEVIN - 15, rue de Nimègue, 86000 POITIERS - France


CLUB MODELISTE POITEVIN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement TRANS OSTREA CUP "La Route du Pineau" Course en mer pour modèles réduits de bateaux radio-commandés ou non - Voiliers, monocoques ou multicoques, maquettes navigantes ou objets navigants évoluant simultanément ou séparement