MISSION HANDICAP
Présentation de la marque MISSION HANDICAP
Déposée le 24 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB MED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MISSION HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISSION HANDICAP arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.
CLUB MED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707827 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690493 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10