Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club L. Rosengart France
Club L.Rosengart France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3985632
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
Club L. Rosengart France de Club L.Rosengart France

Présentation de la marque Club L. Rosengart France

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par l'association loi 1901 Club L.Rosengart France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Club L. Rosengart France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Club L.Rosengart France domicilié(e) 6 Allée des ombrages - 16710 - Saint-Yrieix sur Charente - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club L.Rosengart France, M. Serge Savary domicilié(e) 6 Allée des ombrages - 16710 - Saint-Yrieix sur Charente - France.

La marque Club L. Rosengart France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club L. Rosengart France est expirée depuis le 25 février 2023.


Club L.Rosengart France, Association loi 1901 - 6 Allée des ombrages - 16710 - Saint-Yrieix sur Charente - France


Club L.Rosengart France, M. Serge Savary - 6 Allée des ombrages - 16710 - Saint-Yrieix sur Charente - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.