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Marques déposées par Club Imprimerie Montreal
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arthri flex
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arthri flex
Club Imprimerie Montreal, incorporation

Numéro de dépôt :
3917772
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
arthri flex de Club Imprimerie Montreal

Présentation de la marque arthri flex

Déposée le 3 mai 2012 par Club Imprimerie Montreal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « arthri flex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Club Imprimerie Montreal, incorporation domicilié(e) 91 5e Avenue suite 204, J7V5K8 Pincourt, Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Imprimerie Montreal, M. Gilles Bouchard domicilié(e) 91 5e Avenue suite 204, J7V5K8, Pincourt, Québec - Canada.

La marque arthri flex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arthri flex est expirée depuis le 3 mai 2022.


Club Imprimerie Montreal, incorporation - 91 5e Avenue suite 204, J7V5K8 Pincourt, Québec - Canada


Club Imprimerie Montreal, M. Gilles Bouchard - 91 5e Avenue suite 204, J7V5K8, Pincourt, Québec - Canada


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 31 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630092 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31

Inscription le 21 juin 2016 - Assignation en revendication de propriété n°672808 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°799123 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.