Marque enregistrée - Marque en vigueur

H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD
Club Hôtelier du Pays de Sarlat, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4161112
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD de Club Hôtelier du Pays de Sarlat

Présentation de la marque H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par l'association loi 1901 Club Hôtelier du Pays de Sarlat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Hôtelier du Pays de Sarlat domicilié(e) 2-4 Avenue de la Dordogne - 24200 - Sarlat - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 116 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Hôtelier du Pays de Sarlat, M. Jean-Claude Délibie domicilié(e) 2-4 Avenue de la Dordogne - 24200 - Sarlat - France.

La marque H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOTELS COLLECTION SARLAT.DORDOGNE.PERIGORD arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.


Club Hôtelier du Pays de Sarlat, Association Loi 1901 - 2-4 Avenue de la Dordogne - 24200 - Sarlat - France - SIREN 401116298


Club Hôtelier du Pays de Sarlat, M. Jean-Claude Délibie - 2-4 Avenue de la Dordogne - 24200 - Sarlat - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.