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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB HERNIE
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CLUB HERNIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLUB HERNIE
CLUB HERNIE, association loi 1901
jean-François GILLION

Numéro de dépôt :
3802198
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CLUB HERNIE de CLUB HERNIE

Présentation de la marque CLUB HERNIE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par l'association loi 1901 CLUB HERNIE et jean-François GILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB HERNIE »

Les déposants sont l'association loi 1901 CLUB HERNIE domicilié(e) CLUB HERNIE chez Marc LEPERE 25 Allée PICASSO 85000 LA ROCHE SUR YON - France et jean-François GILLION domicilié(e) 8 Allée MOZART - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB HERNIE domicilié(e) CLUB HERNIE chez Marc LEPERE 25 Allée PICASSO 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLUB HERNIE, association loi 1901 - CLUB HERNIE chez Marc LEPERE 25 Allée PICASSO 85000 LA ROCHE SUR YON - France

jean-François GILLION - 8 Allée MOZART - 92190 - MEUDON - France


CLUB HERNIE - CLUB HERNIE chez Marc LEPERE 25 Allée PICASSO 85000 LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581984 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.