Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLUB HEALEY FRANCE
/
Club Healey France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Club Healey France
CLUB HEALEY FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4136750
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
Club Healey France de CLUB HEALEY FRANCE

Présentation de la marque Club Healey France

Déposée le 26 novembre 2014 par CLUB HEALEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Club Healey France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est CLUB HEALEY FRANCE, ASSOCIATION domicilié(e) 7 RUE DE L'ALBONI - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB HEALEY FRANCE, M. DE LA TAILLE Louis charles domicilié(e) 7 RUE DE L'ALBONI - 75016 - PARIS - France.

La marque Club Healey France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Healey France arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

CLUB HEALEY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Club Austin Healey France


CLUB HEALEY FRANCE, ASSOCIATION - 7 RUE DE L'ALBONI - 75016 - PARIS - France


CLUB HEALEY FRANCE, M. DE LA TAILLE Louis charles - 7 RUE DE L'ALBONI - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.