L ETIQUETTE
Présentation de la marque L ETIQUETTE
Déposée le 6 août 1976 par Club Francais du Vin Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L ETIQUETTE est expirée depuis le 6 août 1986.
Club Francais du Vin Loisirs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527
Inscription - Changement de dénomination n°18239 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°116396 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°116523 - Publication au BOPI