Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VQS
Numéro de dépôt :
1743729
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque VQS
Déposée le 16 février 1989 par l'association loi 1901 CLUB EUROPEEN DE LA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VQS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VQS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VQS est expirée depuis le 16 février 1999.
CLUB EUROPEEN DE LA SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08