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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club entreprises
Club Entreprises, Association

Numéro de dépôt :
3870296
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Club entreprises de Club Entreprises

Présentation de la marque Club entreprises

Déposée le 27 octobre 2011 par Club Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Club Entreprises, Association domicilié(e) 140 Alain Gerbault, BP 3745 - 56037 - VANNES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Entreprises domicilié(e) 140 Alain Gerbault, BP 3745 - 56037 - VANNES cedex - France.

La marque Club entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club entreprises est expirée depuis le 27 octobre 2021.


Club Entreprises, Association - 140 Alain Gerbault, BP 3745 - 56037 - VANNES cedex - France


Club Entreprises - 140 Alain Gerbault, BP 3745 - 56037 - VANNES cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.