Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISEAU
CLUB ENTREPRISES RESTAURATION - SERVICES autrement dit: C.E.R. SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1495775
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque LOISEAU

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CLUB ENTREPRISES RESTAURATION - SERVICES autrement dit: C.E.R. SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUB ENTREPRISES RESTAURATION - SERVICES autrement dit: C.E.R. SERVICES domicilié(e) Zone Industrielle des Marais, COIGNIERES, 78310 MAUREPAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque LOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISEAU est expirée depuis le 26 octobre 1998.

CLUB ENTREPRISES RESTAURATION - SERVICES autrement dit: C.E.R. SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : L , NEVA


CLUB ENTREPRISES RESTAURATION - SERVICES autrement dit: C.E.R. SERVICES (S.A.) - Zone Industrielle des Marais, COIGNIERES, 78310 MAUREPAS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levures, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.