Déposée le 21 juin 2013 par la société Club Emploi et Handicap
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAP HANDI EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la société Club Emploi et Handicap domicilié(e) chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 168 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Emploi et Handicap, M. Gemmo Christophe domicilié(e) chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France.
La marque CAP HANDI EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HANDI EXPO est expirée depuis le 21 juin 2023.
Club Emploi et Handicap, Association - chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France - SIREN 531168318
Club Emploi et Handicap, M. Gemmo Christophe - chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Assurances ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Couture ; imprimerie ; services de reliure ; sérigraphie ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Agences matrimoniales ; location de vêtements.
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