Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HANDI EXPO
Club Emploi et Handicap, Association

Numéro de dépôt :
4015394
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
CAP HANDI EXPO de Club Emploi et Handicap

Présentation de la marque CAP HANDI EXPO

Déposée le 21 juin 2013 par la société Club Emploi et Handicap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP HANDI EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Club Emploi et Handicap domicilié(e) chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 168 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Emploi et Handicap, M. Gemmo Christophe domicilié(e) chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France.

La marque CAP HANDI EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HANDI EXPO est expirée depuis le 21 juin 2023.


Club Emploi et Handicap, Association - chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France - SIREN 531168318


Club Emploi et Handicap, M. Gemmo Christophe - chez Consult'Handi, 810 Rue Léonard de Vinci, ZA des Chatelliers Nord - 45400 - SEMOY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; ascenseurs ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Couture ; imprimerie ; services de reliure ; sérigraphie ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Agences matrimoniales ; location de vêtements.