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Marques déposées par l'association loi 1901 Club EEA
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CLUB EEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB EEA
Club EEA (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3195430
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
CLUB EEA de Club EEA

Présentation de la marque CLUB EEA

Déposée le 18 novembre 2002 par l'association loi 1901 Club EEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB EEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Club EEA domicilié(e) CRED - IUT - Bordeaux I, Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 666 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PELLET domicilié(e) Club EEA, CRED IUT Bordeaux I,33405 TALENCE Cedex - 33405 - France.

La marque CLUB EEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB EEA est expirée depuis le 18 novembre 2012.

Club EEA a également déposé les autres marques suivantes : Médiathèque e-


Club EEA (Association Loi de 1901) - CRED - IUT - Bordeaux I, Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France - SIREN 442666731


Claude PELLET - Club EEA, CRED IUT Bordeaux I,33405 TALENCE Cedex - 33405 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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