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Marques déposées par la société Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1
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CETSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETSIS
Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1

Numéro de dépôt :
3327228
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
CETSIS de Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1

Présentation de la marque CETSIS

Déposée le 26 novembre 2004 par la société Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1 domicilié(e) Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 666 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PELLET Secrétaire du Club EEA CRED – IUT Bordeaux 1 domicilié(e) 33405 TALENCE CEDEX - France.

La marque CETSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETSIS est expirée depuis le 26 novembre 2014.


Club EEA association loi de 1901 CRED – IUT Bordeaux 1 - Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France - SIREN 442666731


Claude PELLET Secrétaire du Club EEA CRED – IUT Bordeaux 1 - 33405 TALENCE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

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