CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES
CLUB-ECEF, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4263390
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
Présentation de la marque CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES
Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par l'association loi 1901 CLUB-ECEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUB-ECEF domicilié(e) 2bis Rue du Chateau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Citoyenneté Laïcité Union de nos Bases Engagement Citoyen Engagement Fraternel, M. GUY LEFRANCOIS domicilié(e) 52 AVENUE DU ROULE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB-ECEF CITOYENNETE, LAICITE, UNION DE NOS BASES ENGAGEMENT CITOYEN-ENGAGEMENT FRATERNEL VIA DES VALEURS PARTAGEES arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.
CLUB-ECEF, association loi 1901 - 2bis Rue du Chateau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Citoyenneté Laïcité Union de nos Bases Engagement Citoyen Engagement Fraternel, M. GUY LEFRANCOIS - 52 AVENUE DU ROULE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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