Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETERAN CAR CLUB DE FRANCE
Club des Teuf-Teuf, Association 1901
M. DESFOSSE Pierre-Jean

Numéro de dépôt :
3982623
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
VETERAN CAR CLUB DE FRANCE de Club des Teuf-Teuf

Présentation de la marque VETERAN CAR CLUB DE FRANCE

Déposée le 13 février 2013 par Club des Teuf-Teuf et monsieur DESFOSSE Pierre-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETERAN CAR CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont Club des Teuf-Teuf, Association 1901 domicilié(e) 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France et monsieur DESFOSSE Pierre-Jean domicilié(e) 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club des Teuf-Teuf, M. DESFOSSE Pierre-Jean domicilié(e) 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque VETERAN CAR CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETERAN CAR CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 13 février 2023.

Club des Teuf-Teuf a également déposé les autres marques suivantes : PARIS ROUEN , LES TEUF TEUF


Club des Teuf-Teuf, Association 1901 - 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France

M. DESFOSSE Pierre-Jean - 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France


Club des Teuf-Teuf, M. DESFOSSE Pierre-Jean - 11 Boulevard Henri Barbusse - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; A buts culturelles ou éducatives les activités de divertissement suivantes : services de clubs, organisations de courses et rallyes touristiques, réunions et spectacles de véhicules à moteur, organisation de concours et de manifestations sportives, organisation de manifestations sociales et récréatives, datation et recherches historiques sur les origines de véhicules à moteur de plus de 30 ans.