Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VILLAGE DES NEIGES
Numéro de dépôt :
1180566
Date de dépôt :
15/12/1980
Lieu de dépôt :
ANNECY
Présentation de la marque LE VILLAGE DES NEIGES
Déposée le 15 décembre 1980 par l'association loi 1901 CLUB DES SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE VILLAGE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VILLAGE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE VILLAGE DES NEIGES est expirée depuis le 15 décembre 1990.
CLUB DES SPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06