Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRPersonnel 66
Club des Responsables du Personnel, ASSOCIATION LOI 1901, Eric PEYTAVIN, CHEZ ACTI PROTEC

Numéro de dépôt :
3847977
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
CRPersonnel 66 de Club des Responsables du Personnel

Présentation de la marque CRPersonnel 66

Déposée le 21 juillet 2011 par l'association loi 1901 Club des Responsables du Personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRPersonnel 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Club des Responsables du Personnel domicilié(e) 4050 AVENUE Julien PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club des Responsables du Personnel, Eric PEYTAVIN, CHEZ ACTI PROTEC domicilié(e) 4050 AVENUE Julien PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque CRPersonnel 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRPersonnel 66 est expirée depuis le 21 juillet 2021.


Club des Responsables du Personnel, ASSOCIATION LOI 1901, Eric PEYTAVIN, CHEZ ACTI PROTEC - 4050 AVENUE Julien PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France


Club des Responsables du Personnel, Eric PEYTAVIN, CHEZ ACTI PROTEC - 4050 AVENUE Julien PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.