Club des Pilotes de Processus, Association régie par la loi de 1901 RAQUIN Michel SOULODRE Henri-Paul BOUGEL Bernard
Numéro de dépôt :
3676342
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2029
Présentation de la marque CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS
Déposée le 15 septembre 2009 par l'association loi 1901 Club des Pilotes de Processus, RAQUIN Michel, SOULODRE Henri-Paul, BOUGEL Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Les déposants sont l'association loi 1901 Club des Pilotes de Processus domicilié(e) 42 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France, RAQUIN Michel domicilié(e) 5 Avenue de la Tranquillité - 78000 - VERSAILLES - France, SOULODRE Henri-Paul domicilié(e) 46 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France, BOUGEL Bernard domicilié(e) 8 Rue du Perray - 78610 - AUFFARGIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque CLUB DES PILOTES DE PROCESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Club des Pilotes de Processus, Association régie par la loi de 1901 - 42 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
RAQUIN Michel - 5 Avenue de la Tranquillité - 78000 - VERSAILLES - France
SOULODRE Henri-Paul - 46 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
BOUGEL Bernard - 8 Rue du Perray - 78610 - AUFFARGIS - France
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721455 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires, renseignements d'affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, recherches pour affaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, micro-édition, production de films.
Services de contrôle à savoir contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance d'une certification (contrôle de qualité) ; services de certification (contrôle de qualité) de produits, de services et d'entreprises ; services scientifiques et technologiques, à savoir conseils rendus par des ingénieurs en matière de projets de recherche et développement de produits pour des tiers ; travaux d'ingénieurs ; informations en matière de certification (contrôle de qualité) de produits, de services et d'entreprises.
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