Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAUTREC DE BRONZE
CLUB DES PARTENAIRES DU MUSÉE TOULOUSE LAUTREC (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3046423
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2010

Présentation de la marque LE LAUTREC DE BRONZE

Déposée le 25 juillet 2000 par l'association loi 1901 CLUB DES PARTENAIRES DU MUSÉE TOULOUSE LAUTREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LAUTREC DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES PARTENAIRES DU MUSÉE TOULOUSE LAUTREC domicilié(e) Palais de la Berbie, BP 100, 81000 ALBI cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club des partenaires du Musée Toulouse Lautrec - France.

La marque LE LAUTREC DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAUTREC DE BRONZE est expirée depuis le 25 juillet 2010.

CLUB DES PARTENAIRES DU MUSÉE TOULOUSE LAUTREC a également déposé les autres marques suivantes : LE LAUTREC D'OR , ALBI, CAPITALE DES COULEURS


CLUB DES PARTENAIRES DU MUSÉE TOULOUSE LAUTREC (association loi 1901) - Palais de la Berbie, BP 100, 81000 ALBI cédex - France


Club des partenaires du Musée Toulouse Lautrec - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Objets d'art en bronze à savoir : trophées Produits de l'imprimerie, cartes postales, affiches. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation et conduite de colloques et de conférences, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.