Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOULOUSE LAUTREC DE L'AFFICHE
CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE LAUTREC (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3046426
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque LES TOULOUSE LAUTREC DE L'AFFICHE

Déposée le 10 août 2000 par l'association loi 1901 CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE LAUTREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOULOUSE LAUTREC DE L'AFFICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE LAUTREC domicilié(e) Palais de la Berbie, BP 100, 81000 ALBI cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club des partenaires du Musée Toulouse Lautrec - France.

La marque LES TOULOUSE LAUTREC DE L'AFFICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOULOUSE LAUTREC DE L'AFFICHE est expirée depuis le 10 août 2010.

CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE LAUTREC a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE - LAUTREC ALBI FRANCE , LE LAUTREC D'ARGENT


CLUB DES PARTENAIRES DU MUSEE TOULOUSE LAUTREC (association loi 1901) - Palais de la Berbie, BP 100, 81000 ALBI cédex - France


Club des partenaires du Musée Toulouse Lautrec - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Objets d'art en métaux communs à savoir : trophées, objets d'art en bronze à savoir : trophées Objets d'art en métaux précieux à savoir : trophées, objets d'art en or ou en argent à savoir : trophées. Produits de l'imprimerie, cartes postales, affiches. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation et conduite de colloques et de conférences, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.